Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements ROLLAND
/
SURLEVAXE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURLEVAXE
Etablissements ROLLAND SA

Numéro de dépôt :
95577886
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2005

Présentation de la marque SURLEVAXE

Déposée le 22 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) Etablissements ROLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURLEVAXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements ROLLAND domicilié(e) Bourg de Pencran, BP 153, 29311 LANDERNEAU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque SURLEVAXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURLEVAXE est expirée depuis le 22 juin 2005.

Etablissements ROLLAND a également déposé les autres marques suivantes : TURBO , ROLLAND , TURBOVRAC , LE VERTICAL IV , LE DUFF-DENIEL , LE VERTICAL II , R ROLLAND , AGRI REMORQUES , LE VERTICAL , R REMORQUES ROLLAND


Etablissements ROLLAND SA - Bourg de Pencran, BP 153, 29311 LANDERNEAU CEDEX - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches; rasoirs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.